Politique de confidentialité

Mis à jour le 11 février 2022

1. Parties et objet

Autisme Centraal (bv) (ci-après “Autisme Centraal” ou le “Responsable du traitement“)           

Kerkstraat 108, 9050 Gentbrugge

KBO/TVA : BE0797903489       

E-Mail : info@autismecentraal.com           

Téléphone : +32 (0)468226555

Autisme Centraal établit cette Politique de confidentialité, qui a pour but d'informer les Utilisateurs de manière transparente sur le site web hébergé à l'adresse suivante : www. autismecentraal.com, (ci-après le “Site“), et sur la manière dont les données personnelles sont collectées et traitées par Autisme Centraal.

Le terme “Utilisateur” désigne tout utilisateur, qu'il s'agisse d'une personne physique ou d'une personne morale, qui visite le Site ou communique de quelque manière que ce soit avec le Site.

En sa qualité de responsable du traitement, Autisme Centraal détermine tous les moyens techniques, juridiques et organisationnels ainsi que les finalités du traitement des données personnelles des Utilisateurs. Autisme Centraal s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir que le traitement des données personnelles est effectué conformément à la Loi du 30 juillet 2018 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (ci-après la “Loi“) et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et abrogeant la Directive 95/46/CE (c'est-à-dire le règlement général sur la protection des données (RGPD) ou ‘GDPR’; ci-après le “Règlement“).

Autisme Centraal est libre de choisir une personne physique ou morale qui traite les données personnelles des utilisateurs à sa demande et en son nom (ci-après le “Sous-traitant” ou “Sous-traitant”). Le cas échéant, Autisme Centraal s'engage à sélectionner un Sous-traitant qui offre des garanties suffisantes en ce qui concerne les mesures techniques et organisationnelles pour le traitement des données personnelles, conformément à la Loi et au Règlement.

2. Traitement des données personnelles

L'utilisation du Site par les Utilisateurs peut entraîner la collecte de données personnelles. Le traitement de ces données par Autisme Centraal, en sa qualité de Responsable du traitement ou par des prestataires agissant en son nom et pour son compte, est effectué conformément à la Loi et au Règlement.

Les données personnelles sont traitées par Autisme Centraal, conformément aux finalités mentionnées ci-dessous, par les méthodes suivantes :

formulaire de contact     

l'utilisation de cookies

lors de la commande via la boutique en ligne

3. Objectif du traitement des données personnelles

Conformément à l'article 13 du Règlement, les finalités du traitement des données personnelles sont communiquées à l'Utilisateur. Ces finalités sont les suivantes :

assurer l'exécution des services offerts sur le site

4. Données personnelles pouvant être traitées

L'Utilisateur consent que, lors de la visite et de l'utilisation du Site, Autisme Centraal collecte et traite les données personnelles suivantes :

nom, adresse, adresse e-mail, numéro de téléphone, nom de l'école/établissement/entreprise

Autisme Centraal collecte et traite ces données personnelles conformément aux conditions et principes décrits dans cette Politique de Confidentialité.

5. Consentement

En accédant et en utilisant le Site, l'Utilisateur déclare avoir lu et donné son consentement libre, spécifique, éclairé et sans équivoque pour le traitement de ses données personnelles. Cet accord concerne le contenu de cette Politique de Confidentialité.

Le consentement est donné par l'action positive et active par laquelle l'Utilisateur a coché la case pour la politique de confidentialité dans le ‘lien hypertexte’. Ce consentement est une condition essentielle pour effectuer certaines actions sur le Site ou pour permettre à l'Utilisateur d'établir une relation contractuelle avec Autisme Centraal. Tout accord qui lie Autisme Centraal et un Utilisateur concernant les services et biens offerts sur le Site est soumis à l'acceptation de la Politique de Confidentialité par l'Utilisateur.

L'Utilisateur consent que le Responsable du traitement, conformément aux conditions et principes énoncés dans cette Politique de Confidentialité, collecte et traite ses données personnelles qu'il/elle fournit sur le Site ou en lien avec les services offerts par Autisme Centraal, pour les fins mentionnées ci-dessus.

L'Utilisateur a à tout moment le droit de retirer ce consentement. Le retrait du consentement n'affecte pas la légalité du traitement basé sur le consentement préalable.

6. Durée de conservation des données personnelles des Utilisateurs

Conformément à l'article 13, paragraphe 2 du Règlement, le Responsable du traitement ne conserve les données personnelles que tant que cela est raisonnablement nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles sont traitées.

Cette durée n'excède en aucun cas 12 mois après le dernier contact avec le client.

7. Destinataires des données et divulgation à des tiers

Les données personnelles peuvent être transmises à des employés, collaborateurs, sous-traitants, processeurs ou fournisseurs d'Autisme Centraal dans la mesure où des garanties adéquates sont fournies pour la sécurité des données et dans la mesure où ils collaborent avec Autisme Centraal pour la commercialisation des produits ou la fourniture de services. Ils agissent sous l'autorité directe d'Autisme Centraal et sont notamment responsables de la collecte, du traitement ou de la sous-traitance de ces données.

Dans tous les cas, les destinataires des données et ceux à qui les données sont fournies respectent le contenu de cette Politique de Confidentialité. Autisme Centraal veille à ce qu'ils ne traitent ces données que pour les finalités prévues et de manière discrète et sécurisée.

Dans le cas où les données seraient fournies à des tiers à des fins de marketing direct ou de prospection, l'Utilisateur sera informé à l'avance afin qu'il ou elle puisse donner son consentement préalable et explicite à cette utilisation des données personnelles.

8. Droits des Utilisateurs

L'Utilisateur peut exercer ses droits à tout moment en envoyant un message par e-mail à l'adresse suivante : info@autismecentraal.com, ou une lettre par courrier, accompagnée d'une copie de sa carte d'identité à l'adresse suivante : Kerkstraat 108, 9050 Gentbrugge.

a. Droit d'accès

Conformément à l'article 15 du Règlement, Autisme Centraal garantit le droit de l'Utilisateur d'accéder à ses données personnelles. L'Utilisateur a le droit d'accéder à ces données personnelles et aux informations suivantes :

les catégories de données personnelles concernées ;

les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données personnelles ont été ou seront fournies ;

si les destinataires sont établis dans des pays tiers ou des organisations internationales, les garanties appropriées ou adéquates;

si possible, la période de conservation proposée pour les données personnelles ou, si cela n'est pas possible, les critères sur la base desquels cette période est déterminée;

l'existence d'une prise de décision automatisée, y compris le profilage, au sens de l'article 22, paragraphes 1 et 4, du Règlement, et, au moins dans de tels cas, des informations pertinentes sur la logique sous-jacente, ainsi que l'importance et les conséquences attendues d'un tel traitement pour la personne concernée.

Le Responsable du traitement peut exiger une rémunération raisonnable sur la base des coûts administratifs pour des copies supplémentaires demandées par l'Utilisateur.

Lorsque l'Utilisateur soumet cette demande par voie électronique (par exemple, via l'adresse e-mail), les données sont fournies sous forme électronique et pour un usage général, sauf demande contraire de l'Utilisateur.

La copie des données sera communiquée à l'Utilisateur au plus tard un mois après réception de la demande.

b. Droit de rectification

Autisme Centraal garantit le droit de rectification et de suppression des données personnelles à l'Utilisateur.

Conformément à l'article 16 du Règlement, des données inexactes, inexactes ou non pertinentes peuvent être corrigées ou supprimées à tout moment. L'Utilisateur effectue d'abord les modifications nécessaires depuis son compte utilisateur, sauf si celles-ci ne peuvent pas être effectuées de manière autonome, auquel cas la demande peut être adressée à Autisme Centraal.

Conformément à l'article 19 du Règlement, le responsable du traitement informe chaque destinataire auquel les données personnelles ont été fournies de toute rectification des données personnelles, sauf si une telle rectification s'avère impossible ou nécessite des efforts disproportionnés. Le responsable du traitement fournit à la personne concernée des informations sur ces destinataires si la personne concernée en fait la demande.

c. Droit à l'effacement

L'Utilisateur a le droit d'obtenir, dans les cas mentionnés à l'article 17 du Règlement, l'effacement de ses données personnelles dans les meilleurs délais.

Lorsque le Responsable du traitement a rendu publiques les données personnelles et qu'il est tenu, en vertu du paragraphe précédent, de les effacer, le Responsable du traitement prend, compte tenu des technologies disponibles et des coûts d'exécution, des mesures raisonnables, y compris des mesures techniques, pour informer d'autres responsables du traitement qui traitent de telles données personnelles que la personne concernée a demandé à ces responsables du traitement d'effacer le lien avec de telles données personnelles ou une copie ou reproduction de celles-ci.

Les deux paragraphes précédents ne s'appliquent pas dans la mesure où un tel traitement est nécessaire :

l'exercice du droit à la liberté d'expression et d'information ;

de se conformer à une obligation légale de traitement en vertu du droit de l'Union ou du droit de l'État membre auquel le responsable du traitement est soumis, ou d'exécuter une mission d'intérêt public ou dans le cadre de l'exercice de l'autorité publique qui a été confiée au responsable du traitement ;

la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

Conformément à l'article 19 du Règlement, le responsable du traitement informe chaque destinataire auquel les données personnelles ont été fournies de toute suppression de données personnelles ou de toute restriction de leur traitement, sauf si cette divulgation s'avère impossible ou nécessite des efforts disproportionnés. Le responsable du traitement fournit à la personne concernée des informations sur ces destinataires si la personne concernée en fait la demande.

d. Droit de limiter le traitement

L'Utilisateur a le droit de limiter le traitement de ses données personnelles dans les cas mentionnés à l'article 18 du Règlement.

Conformément à l'article 19 du Règlement, le responsable du traitement informe chaque destinataire auquel les données personnelles ont été fournies de toute restriction du traitement effectué, sauf si cette divulgation s'avère impossible ou nécessite des efforts disproportionnés. Le responsable du traitement fournit à la personne concernée des informations sur ces destinataires si la personne concernée en fait la demande.

e. Droit à la portabilité des données

Conformément à l'article 20 du Règlement, les Utilisateurs ont le droit de recevoir de l'Autisme Centraal leurs données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Les Utilisateurs ont le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans que l'Autisme Centraal ne s'y oppose, dans les cas prévus par le Règlement.

Lorsque l'Utilisateur exerce son droit à la portabilité des données en vertu du paragraphe précédent, il a le droit de faire transférer des données personnelles directement d'un responsable du traitement à un autre, dans la mesure où cela est techniquement possible.

L'exercice du droit à la portabilité des données ne porte pas atteinte au droit à l'effacement des données. Ce droit ne s'applique pas au traitement nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou à l'exercice de l'autorité publique qui a été confiée au responsable du traitement.

Le droit à la portabilité des données n'affecte pas les droits et libertés des tiers.

f. Droit d'opposition et prise de décision individuelle automatisée

L'Utilisateur a à tout moment le droit de s'opposer au traitement de ses données personnelles en raison de sa situation particulière, y compris l'automatisation des données par Autisme Centraal. Conformément à l'article 21 du Règlement, Autisme Centraal ne traitera plus de données personnelles, sauf s'il existe des raisons légitimes et impérieuses pour le traitement qui prévalent sur les intérêts et droits et libertés de l'Utilisateur, ou pour l'établissement, l'exercice ou la défense de droits légaux.

Lors du traitement des données personnelles à des fins de prospection, l'Utilisateur a à tout moment le droit de s'opposer au traitement de ses données personnelles le concernant à de telles fins de prospection, y compris le profilage dans la mesure où il concerne une telle prospection.

Lorsque la personne concernée s'oppose au traitement en vue de la prospection, les données personnelles ne sont plus traitées à cette fin.

g. Droit de plainte

L'Utilisateur a le droit de déposer une plainte concernant le traitement de ses données personnelles par Autisme Centraal, auprès de l'Autorité de protection des données compétente pour le territoire belge. Plus d'informations sont disponibles sur le site web : https://www.gegevensbeschermingsautoriteit.be/.

Les plaintes peuvent être déposées aux adresses suivantes :

Autorité de protection des données     

Rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles       

Tél. + 32 2 274 48 00   

Fax. + 32 2 274 48 35 

L'Utilisateur peut également introduire une demande d'injonction auprès du président du tribunal de première instance de son lieu de résidence.

9. Cookies

Le Site utilise des cookies pour distinguer les Utilisateurs du Site. Cela permet d'offrir aux utilisateurs une meilleure expérience de navigation et une amélioration du Site et de son contenu. Les objectifs et méthodes des cookies sont décrits dans cet article.

a. Principes généraux

Un “Cookie” est un fichier qui est temporairement ou définitivement placé sur l'appareil de l'Utilisateur lors de la consultation du Site en vue d'une connexion ultérieure. Grâce aux cookies, le serveur reconnaît l'appareil de l'Utilisateur.

Des cookies peuvent également être installés par des tiers avec lesquels Autisme Centraal collabore.

Certains des cookies utilisés par Autisme Centraal sont nécessaires au bon fonctionnement du Site, d'autres sont nécessaires pour améliorer l'expérience de l'Utilisateur.

L'Utilisateur peut ajuster ou désactiver les cookies.

En utilisant le Site Web, l'Utilisateur consent expressément à la gestion des cookies comme décrit dans cet article.

b. Types de cookies et objectifs poursuivis

Différents types de cookies sont utilisés par Autisme Centraal sur le Site :

Cookies techniques : celles-ci sont nécessaires au fonctionnement du Site, permettent la communication des données saisies et sont destinées à faciliter la navigation de l'Utilisateur ;

Cookies analytiques et de public : ces cookies permettent de reconnaître l'Utilisateur et sont utilisés pour compter le nombre d'Utilisateurs du Site sur une certaine période. Comme ils indiquent également le comportement de navigation, ils constituent un moyen efficace d'améliorer l'expérience de navigation de l'Utilisateur en affichant des suggestions et des offres qui peuvent être intéressantes pour l'Utilisateur. Ils permettent également à Autisme Centraal d'identifier et de corriger d'éventuels bugs sur le Site ;

Cookies fonctionnels : ces cookies facilitent l'utilisation du Site en conservant certains choix saisis (par exemple, le nom d'utilisateur ou la langue) ;

Cookies de suivi : Autisme Centraal utilise des cookies de suivi via Google Analytics, pour mesurer l'interaction des utilisateurs avec le contenu du Site et produire des statistiques anonymes. Ces statistiques permettent à Autisme Centraal d'améliorer le Site. Google soutient l'explication de ces cookies à l'adresse suivante : http://www.google.nl/intl/en_uk/policies/privacy/.

c. Durée de conservation des cookies

Les cookies sont conservés pendant le temps nécessaire pour atteindre l'objectif visé. Les cookies qui peuvent être stockés sur le disque dur de l'Utilisateur et la période de stockage sont les suivantes :

Cookies analytiques : 1 an     

Cookies fonctionnels : uniquement pendant la session

d. Gestion des cookies

Si l'Utilisateur ne souhaite pas que le Site place des cookies sur son disque dur, il peut facilement les gérer ou les supprimer en ajustant les paramètres de son navigateur. Grâce à la programmation du navigateur, l'Utilisateur peut également recevoir une notification dès qu'un site web utilise des cookies et ainsi décider s'il les accepte ou les refuse.

Si l'Utilisateur désactive certains cookies, il accepte que le Site puisse ne pas fonctionner de manière optimale. Certaines parties du Site peuvent ne pas être utilisables ou partiellement utilisables.

Si l'Utilisateur souhaite gérer et/ou supprimer certains cookies de cette manière, il/elle peut le faire via le(s) lien(s) suivant(s) :

Pour les Utilisateurs avec un navigateur :

Si l'Utilisateur refuse de permettre l'utilisation des cookies Google Analytics, il ou elle est invité(e) à configurer son ou sa navigateur pour le faire sur le site web suivant : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

10. Limitation de la responsabilité du Responsable du traitement

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web tiers qui ne sont pas liés à Autisme Centraal. Le contenu de ces sites et le respect du Règlement et de la Loi ne relèvent pas de la responsabilité d'Autisme Centraal.

Le titulaire de l'autorité parentale doit donner son consentement explicite à l'enfant mineur de moins de 16 ans pour divulguer des informations personnelles ou des données via le Site. Autisme Centraal recommande vivement aux personnes exerçant l'autorité parentale sur des mineurs de promouvoir une utilisation responsable et sécurisée d'internet. Le Responsable du traitement ne peut être tenu responsable de la collecte et du traitement des informations personnelles et des données des mineurs de moins de 16 ans dont le consentement n'est pas effectivement couvert par celui de leurs parents légaux, ni des données incorrectes – notamment en ce qui concerne l'âge – saisies par des mineurs. En aucun cas, des données personnelles ne sont traitées par le Responsable du traitement si l'utilisateur indique qu'il/elle a moins de 16 ans.

Autisme Centraal n'est pas responsable de la perte, de la détérioration ou du vol de données personnelles, notamment en raison de la présence de virus ou suite à des attaques informatiques.

11. Sécurité et protection

Le Responsable du traitement met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour garantir un niveau de sécurité approprié pour le traitement et la collecte de données. Ces mesures de sécurité dépendent des coûts d'exécution liés à la nature, au contexte et aux finalités du traitement des données personnelles.

Le Responsable du traitement utilise des technologies de cryptage standard dans le secteur informatique lors du transfert ou de la collecte de données sur le Site.

12. Modification de la Politique de confidentialité

Autisme Centraal se réserve le droit de modifier cette Politique de Confidentialité pour se conformer aux obligations légales à cet égard. L'Utilisateur est donc prié de consulter régulièrement la Politique de Confidentialité pour rester informé des éventuelles modifications et ajustements. De telles modifications seront publiées sur le Site ou envoyées par e-mail pour garantir leur opposabilité.

13. Droit applicable et tribunal compétent

Cette Politique de Confidentialité est exclusivement régie par le droit belge. Tout litige sera soumis aux tribunaux du district judiciaire du siège social d'Autisme Centraal.

14. Contact